Assemblée Plénière du 28 mars 2024




DELIBERATIONS

01 - Finances, RH et Evaluation/Prospective


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2024-03/08OUVERTURE SECTEUR ACTIVITE ASSUJETTI A LA TVA AU RESEAU FERRE REGIONAL - Délibération - (sans annexe)29/03/202429/03/2024
AP/2024-03/10INDEMNITÉS DE FONCTION DES MEMBRES DU CONSEIL ÉCONOMIQUE SOCIAL ET ENVIRONNEMENTAL RÉGIONAL (CESER) - Délibération - Annexe29/03/202429/03/2024
AP/2024-03/11COMPTE-RENDU DE LA DELEGATION CONSENTIE A LA PRESIDENTE DU CONSEIL REGIONAL AU TITRE DES ACTIONS EN JUSTICE - Délibération - Annexe29/03/202429/03/2024

04 - Agriculture, Agroalimentaire et Viticulture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2024-03/01RÉPONSES A LA CRISE AGRICOLE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/03/202429/03/2024

07 - International, Europe et Coopération


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ACTIONS DE SOLIDARITÉ DE LA RÉGION OCCITANIE EN PALESTINE (GAZA ET CISJORDANIE) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/03/202429/03/2024

09 - Formation professionnelle


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2024-03/09PACTE RÉGIONAL D'INVESTISSEMENT DANS LES COMPÉTENCES 2024-2027 - CONVENTIONS 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe29/03/202429/03/2024

11 - Mobilités et Infrastructures


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2024-03/05INFRASTRUCTURES DES MOBILITES - INFORMATION RELATIVE AU CPER 2021-2027 ET MISE A DISPOSITION DES ROUTES NATIONALES - Délibération - Annexe - Annexe29/03/202429/03/2024
AP/2024-03/07PLAN VÉLO II, ACCÉLÉRER LES RÉPONSES AUX ENJEUX DE LA MOBILITÉ CYCLABLE - Délibération - Annexe29/03/202429/03/2024

12 - Aménagement du territoire, Montagne et Ruralité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2024-03/03APPROBATION DE LA NOUVELLE FEUILLE DE ROUTE REGIONALE EN FAVEUR DES QUARTIERS PRIORITAIRES 2024-2030 - Délibération - Annexe29/03/202429/03/2024

17 - Méditerranée


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2024-03/02CONTRAT DE FILIÈRES INDUSTRIES ET SERVICES NAUTIQUES - Délibération - Annexe29/03/202429/03/2024
AP/2024-03/06CPIER-PLAN RHÔNE: VOLET MOBILITE - Délibération - Annexe29/03/202429/03/2024

99 - Hors commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
AP/2024-03/12PRÉSENTATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES D'OCCITANIE SUR LE CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION - DE LA RÉGION (ACTEURS LOCAUX DU TOURISME FACE AU CHANGEMENT CLIMATIQUE EN MONTAGNE) ET DE LA SPL TRIO PYRENEES - DE L'ASSOCIATION JAZZ IN MARCIAC 2018-2021 - DE L'ASSOCIATION DE PROMOTION DES FLUX TOURISTIQUES ET ÉCONOMIQUES (AFPTE) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe29/03/202429/03/2024
AP/2024-03/13ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 16 NOVEMBRE 2023 - Délibération - Annexe29/03/202429/03/2024
AP/2024-03/14ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE PLÉNIÈRE DU 14 DÉCEMBRE 2023 - Délibération - Annexe29/03/202429/03/2024
AP/2024-03/15VŒU N°1: L'ÉCHELON RÉGIONAL, LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET LES SOLIDARITÉS NE PEUVENT PAS ÊTRE LES PILLIERS DE L'AUSTÉRITÉ GOUVERNEMENTALE - Délibération - (sans annexe)29/03/202429/03/2024